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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L
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ESQUIROULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESQUIROULE
SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3913744
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/04/2022
ESQUIROULE de SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L

Présentation de la marque ESQUIROULE

Déposée le 17 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ESQUIROULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L domicilié(e) 34 A avenue Pablo Picasso - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 509 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ESQUIROULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESQUIROULE est expirée depuis le 17 avril 2022.

SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L a également déposé les autres marques suivantes : SCL SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L. , LYONIL , ESQUIVENT , CADRECLIC


SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L., Société Anonyme - 34 A avenue Pablo Picasso - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 958509648


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Structures en métal et leurs alliages pour la signalétique, la publicité et l'information ; panneaux de trottoirs métalliques ;

Enseignes lumineuses ; panneaux de trottoirs lumineux ;

Structures non métalliques et leurs alliages pour la signalétique, la publicité et l'information ; panneaux de trottoirs non métalliques ;

Panneaux de trottoirs en bois ou en matière plastique pour la signalétique, la publicité et l'information.